Page précédente

Mentions légales

 

 Mode-Destock

111 Avenue Victor Hugo 

75784 Paris Cedex 16, Ile-de-France
France métropolitaine

E-mail : via notre  formulaire de contact

GCD

n° siret/ 449816438

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le n°1505851

  

COPYRIGHT

 

Sous réserve des droits éventuels de partenaires de MODE-DESTOCK ou de tout autre tiers, les Utilisateurs reconnaissent que le Site (comprenant l'ensemble des informations accessibles au titre du Service, notamment sous forme de textes, photos, images, sons, données, bases de données et programmes téléchargeables, y compris la technologie sous-jacente), est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou autres droits que MODE-DESTOCK détient ou dont elle est autorisée à faire usage.

Les Utilisateurs ne peuvent en aucun cas stocker hors session de connexion, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, les éléments du Site et le Site lui-même sans l´autorisation préalable écrite de MODE-DESTOCK.

Les Utilisateurs devront respecter toutes les mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle et autres droits de MODE-DESTOCK (ou de tiers) sur le Site et ne pas les altérer, les supprimer, les modifier ou en faire usage sans l'autorisation préalable écrite de MODE-DESTOCK ou autrement y porter atteinte.

 


OVH 
140 quai Sartel 
59000 Roubaix. 
France 
Tél : + 33 8 .99.70.17.61